L'Etat propose un service accessible en ligne via www.service-public.fr pour pouvoir effectuer de nombreuses démarches en ligne (déclaration de perte d'un document, inscription sur les listes électorales, recensement citoyen,...) et avoir tous les renseignements utiles à ces démarches.

Chacun peut également avoir un accès personnel sécurisé via www.mon.service-public.fr, site permettant à chacun de gérer de façon individualisée l'ensemble de ses relations avec les services publics en garantissant la confidentialité des informations personnelles.

Le 23ème tour des écureuils cyclistes aura lieu les 11, 12 et 13 juin 2011.

Lors de la première étape, le samedi 11 juin, les participants passeront à Semens aux lieux dits "Michaubalan", "Larrayan", "Tertre de Gravelines" entre 17h45 et 18h30

L’an deux mille onze, le 15 février à 18 h 30

Le Conseil Municipal de la commune de SEMENS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur LARTIGAU David, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 7 février 2011

Etaient présents : Mesdames  LAPORTE Christelle - CHARON Danielle - ARNAUD Valérie             

Messieurs LARTIGAU David  - DUBERNET Cristian - MARQUETTE Patrick - IZARD Jean-Michel - MOURAS Xavier.

Absent : Monsieur TEYCHENEY Eric.

Secrétaire de séance : Monsieur  IZARD Jean-Michel.

ORDRE DU JOUR :

1/Délibérations à prendre :     

          ¤ D2011-02/1 : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2011

          ¤ D2011-02/2 : demande de subvention au Conseil Général pour la cloche de l’Eglise

          ¤ D2011-02/3 : avancement de grade Denis BORD

          ¤ D2011-02/4 : achat du chauffe-plat

 2/Questions diverses :

Mur du cimetière

Date de visite des candidats aux élections

Recettes communales : augmentation à prévoir

Investissements 2011

Bulletin municipal

Point sur l’année 2010

Autres

------------------------

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 18h35

Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité et Monsieur le Maire propose au Conseil de le signer.

Monsieur le Maire indique que la délibération concernant la demande de Monsieur Denis BORD n’a pas lieu d’être puisqu’il ne s’agit pas encore d’une création de poste. Il demande au Conseil si celui-ci est d’accord pour la remplacer par une délibération concernant la modification des statuts de la communauté de communes.

Le Conseil ayant donné son accord, la délibération n° D2011.02/2 concernera la modification des statuts de la communauté de communes.

Il indique également que concernant la demande de subvention au Conseil Général, ce n’est pas encore une délibération puisque les dépenses d’investissement pour le budget 2011 n’ont pas encore été arrêtées.

D2011-02/1 : PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2011

Monsieur le Maire explique au Conseil que préalablement au vote du budget primitif 2011, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2010. Toutefois, afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1^er trimestre 2011, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de 2010.

En l’occurrence, il s’agit d’honorer la facture pour le logiciel de la mairie : Horizon on-line de 3 126,35 € sur l’opération 1001 : « acquisition de matériel », chapitre 20, compte 205.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

-          D’autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement 2011 concernant le logiciel Horizon on-line et ce avant le vote du budget

Conseillers en exercice : 09                  Présents : 08                      Votants : 08

Suffrages exprimés : 08    Pour : 08                  Contre : 0             Abstention : 0

D2011-02/2 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AFIN D’INTEGRER DES ELEMENTS DEMANDES PAR LE SIPHEM

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil des modifications à apporter aux statuts de la communauté de communes pour intégrer des éléments demandés par le SIPHEM

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

-          d’approuver la modification des statuts de la communauté de communes.

Conseillers en exercice : 09                  Présents : 08                   Votants : 08

Suffrages exprimés : 08    Pour : 08                  Contre : 0            Abstention : 0

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LA RESTAURATION DU SUPPORT DE LA CLOCHE DE L’EGLISE

Monsieur le Maire présente au Conseil le devis demandé à la SARL DUBERGEY Didier pour la réparation du support de la cloche de l’Eglise qui s’élève à 4 910,00 € H.T. soit 5 872,36 € TTC.

Il indique également qu’une pierre de support d’une des fenêtres du clocher devra être changée mais il ne dispose pas encore de devis.

Compte tenu du coût élevé que risquent de représenter ces travaux, il propose de demander une subvention au Conseil Général si ces dépenses sont inscrites dans le budget de 2011.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, est d’accord pour faire une demande de subvention auprès du Conseil Général mais reporte sa décision définitive au vote du budget pour savoir si ces dépenses d’investissement seront inscrite sur le budget 2011.

D2011-02/3 : ACHAT DU RECHAUFFE-PLAT

Monsieur le Maire présente la facture transmise par la société des fêtes pour le rachat du réchauffe-plat qui s’élève à 456 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

-          D’acheter le réchauffe plat pour un montant de 456,00 €

-          D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2011 sur l’opération 1001 : « acquisition de matériel », chapitre 21, compte 2158

Conseillers en exercice : 09                             Présents : 08              Votants : 08   

Suffrages exprimés : 08    Pour : 08                  Contre : 0                   Abstention : 0

QUESTIONS DIVERSES

1/ Avancement de grade de Monsieur Denis BORD

Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de Monsieur BORD qui souhaite changer de grade et passer du grade d’adjoint technique principal de 2^ème classe à celui d’adjoint technique principal de 1^ère classe, précisant que ce sera le dernier avancement de sa carrière.

Monsieur le Maire indique que si le Conseil émet un avis favorable à cette demande, il fera le nécessaire auprès du Centre de Gestion qui transmettra la décision de la CAP du mois d’avril ; si celle-ci rend un avis favorable, il faudra alors prendre une délibération pour créer le nouveau poste.

Après en avoir délibéré, le Conseil émet un avis favorable à la demande de changement de grade de Monsieur Denis BORD et charge Monsieur le Maire d’en aviser le Maire de Saint-André du Bois afin qu’il fasse le nécessaire auprès du Centre de Gestion.

2/ Présence à Semens des candidats aux élections cantonales

Monsieur le Maire indique que Monsieur HILAIRE viendra à Semens le mercredi 16 mars 2011 à 18h30 et sera suivi à 20h par Madame LASSARADE.

3/ Mur du cimetière

Monsieur le Maire indique que Monsieur MOURAS s’inquiète de l’état du mur du cimetière et confirme que les fissures augmentent.

4/ Recettes communales

Monsieur le Maire donne aux Conseillers un aperçu de l’état des crédits consommés en 2010 et s’inquiète de la diminution des recettes pour le budget 2011.

5/ Syndicat des Sports

Monsieur le Maire indique que compte tenu de l’état de dégradation des tribunes, le Syndicat des Sports de Verdelais a fait une réunion d’urgence le 9 février où il a été décidé de faire venir l’APAVE pour une étude de la situation et de demander un devis pour la pose de filets.

6/ Signalétique

Selon la Commission de l’Environnement, les panneaux de signalisation qui ne répondront pas aux normes fixées seront à remplacer. La Communauté de Communes se propose d’acheter le mat laissant à la charge de la commune ou des particuliers l’achat du panneau.

7/ Elections

Le Conseil décide d’établir le tableau du bureau de vote selon les horaires suivants pour les élections des 20 et 27 mars :

- de 8h à 10h30 :    David LARTIGAU, Cristian DUBERNET, Jean-Michel IZARD

- de 10h30 à 13h :  Cristian DUBERNET, Danielle CHARON, Xavier MOURAS

- de 13h à 15h30 :  David LARTIGAU, Patrick MARQUETTE, Jean-Michel IZARD

- de 15h30 à 18h :  David LARTIGAU, Christelle LAPORTE, Valérie ARNAUD

8/ Prochain Conseil

La date du prochain Conseil Municipal est fixé au lundi 14 mars 2011 à 18h30 sous réserve de changement ; une convocation sera adressée à chacun.

9/ Girondeuche et Tennis

Monsieur MARQUETTE tient à remercier l’ensemble du Conseil pour l’apéritif offert lors de la Girondeuche, ainsi que tous les bénévoles.

Concernant le Tennis, il indique que l’assemblée générale aura lieu le 4 mars 2011 à 18h30 à la salle des associations. Il précise que toutes les cartes ont été vendues et que l’association a pour projet de faire refaire les fils de fer du cours.

10/ Repas des Aînés

Madame CHARON fait passer la liste des seniors de la commune et montre ainsi le peu de personnes à venir.

11/ Bulletin municipal

Monsieur le Maire indique que le bulletin municipal est en cours de réalisation et que sa distribution pourra se faire autour du 25 février, et que le site internet est à jour.

Monsieur le Maire lève la séance à 20h10

---------------------

En ce dimanche 16 mai, la société des fêtes a organisé sa traditionnelle randonnée. Rendez-vous devant l’église pour 84 personnes puis départ en voiture au château Ricaud à Loupiac pour une randonnée de 6 kms. Au retour, dégustation de vin blanc Loupiac et grillades ont permis de prolonger la journée dans la convivialité et la bonne humeur.

            A l’année prochaine !